• Liste des décisions sur les permis de construire à compter du 1er juin 2024 :
Date dépôt Numéro dossier Nom bénéficiaire

Adresse &

Parcelles

Nom et adresse architecte Nature décision & Date Description projet
21/02/2024 PC 074 096 24 X 0004 SCI VITIS VINIFERA

5 Rue des Prêtres

D 1927

Atelier DOMA – Annecy

ACCORD AVES PRESCRIPTIONS

le 12/06/2024

Réhabilitation d’un bâtiment existant
 02/05/2024 PC 074 096 24 X 0010 BRAZI Alexandre et Sophie

Allée du Marais

B 3308

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 21/06/2024

Construction d’une maison individuelle et de son garage accolé
26/02/2024 PC 074 096 24 X 0005 EURL PENSION EQUESTRE DES GOTHS

Chemin des Usses

D 1341

REJET TACITE

le 27/06/2024

Construction d’un bâtiment de stockage
09/04/2024 PC 074 096 24 X 0009 VIGNEAU Philippe

1507 Chemin des Usses – Les Goths

D 1327

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 10/07/2024

Construire une maison individuelle
 11/06/2024  PC 074 096 24 X 0014 GIMBERT Bertrand

 1278 Route du Suet

C 3370 et 3366

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 16/07/2024

Construction d’une terrasse surélevée et modifications d’ouvertures
20/06/2024  PC 074 096 23 X 0033 – M01  JULIEN-VAUZELLE Guillaume et Naoual

 97 Allée de la Sapinière

B 2443 et 2446

 FAVORABLE

le 26/07/2024

 Modification d’implantation abri-voitures et abri de jardin. Pose d’un portail et d’une clôture
 14/05/2024 PC 074 096 24 X 0011 GENINI Guillaume

Route du Salève

AA 277

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 13/08/2024

Construction d’une maison individuelle
 26/05/2024 PC 074 096 24 X 0013 HUMBERT Benoît

Impasse de Ronzier

D 4924, 3695, 3689 et 4896

MASOCH Richard – Grenoble

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 29/08/2024

Extension et Réhabilitation d’une bâtisse existante
 25/05/2024 074 096 24 X 0012 L’HERON Barbara

1278 Route du Suet

C 3367 et 3371

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 05/09/2024

Construction d’une terrasse, d’une piscine et d’un jacuzzi
 12/06/2024 074 096 24 X 0015 JACQUET Romain

 Route des Goths – Féchy

D 1241 et 1242

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 05/09/2024

Démolition d’une partie d’un bâtiment agricole et réhabilitation d’une autre partie en habitation
 06/03/2024 074 096 24 X 0008  SARL L’ORIGNAL – DELENCLOS Benjamin

Route du Noiret

C 3452, 3455, 3457 et 3445

 ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 09/09/2024

Construction d’une maison individuelle et d’un abri à voitures après démolition d’un abri de jardin
 16/07/2024 074 096 24 X 0020 CHOL Bertrand

43 Allée de la Sapinière

B 3304 et 3301

COMMAILLE Céline

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 10/09/2024

Agrandir une habitation de 36 m² et création d’un carport de 30 m²
 23/07/2024 074 096 22 X 0017-M01 GAEC DE BOUGY

150 Route de Bougy

C 3519 et 3520

EURL GOMEZ Robert

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 25/09/2024

Modifier la construction d’un bâtiment agricole : toiture à 2 pans + création de 2 ouvertures sur la façade Nord Est pour accéder aux locaux techniques
01/03/2024 074 096 24 X 0007 DEPOLLIER Gérard

51 Route du Suet

D 2068, 2586, 2585 et 2591

RAHON BISCHLER Sylvie

REFUS

le 17/10/2024

Rénover une construction existante pour créer un logement après démolition partielle et construction d’un carport
03/08/2024 074 096 24 X 0021 MATERNE Johan

Route de Chosal

D 2511, 2513, 2514 et 2518

 ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 30/10/2024

Construction de 2 maisons jumelées – 2 logements
 02/07/2024 074 096 24 X 0017 DELINEAU Jennifer

1747 Route du Noiret

C 2080

ACCORD AVEC PRESCRIPTIONS

le 06/11/2024

Installation d’un chalet en bois afin d’en faire un bureau / atelier